MENTIONS LÉGALES

I. INFORMATIONS SUR L’ÉDITEUR DU SITE

Le présent site est la propriété de Sleepy Interior , Société par actions simplifiée, au capital social de 20 000 euros, située 4 avenue Laurent Cely 92600 Asnieres-sur-seine. 

Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés de Paris : 98 157 504 6

Le directeur de la publication du site est Sezgin SAT
Adresse électronique : contact@sleepy-literie.com
Téléphone : +33 7 83 26 75 26 

Numéro de TVA intracommunautaire : FR23981575046 

II. INFORMATIONS SUR L’HÉBERGEUR DU SITE

L’hébergement du site est fourni par Hostinger, société par actions simplifiée,  HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

III. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale du site internet de SLeepy Interior ( sleepy-literie.com )  ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété Sleepy Interior ou de ses partenaires.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de Sleepy Interior ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle.

IV. DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD ») applicable depuis le 25 mai 2018, les traitements de données personnelles par Sleepy Interior sont soumis à la Politique de protection des données, consultable sur le site internet.

V. MARQUES

Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs figurant sur le Site sont protégés par la loi française et internationale. Toute utilisation, reproduction, diffusion ou représentation de tout ou partie d’un des signes précités sans autorisation expresse écrite est interdite.

VI. COOKIES

Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d’analyser le comportement des usagers lors de la visite d’un site internet, de l’installation ou utilisation d’un logiciel. Comme la plupart des sites internet, notre site internet utilise des cookies. Tous nos cookies ont une durée de vie de treize (13) mois maximum. Afin d’en savoir plus sur les cookies, vous pouvez consulter la politique des cookies que nous avons mise en place au sein de Sleepy Interior. 

VII. CRÉDITS

Crédits Photos Graphisme & Développement Web : SLeepy Interior

VIII. MAINTENANCE

Pour des raisons de maintenance, Sleepy Interior pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

IX. MISE À JOUR DES MENTIONS LÉGALES

Sleepy Interior informe les visiteurs du site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout visiteur qui accède postérieurement à leur mise en ligne. Les présentes mentions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître tout litige afférent à l’utilisation du Site.Dernière mise à jour de ces mentions légales : 5 octobre 2022.SezginFR2398157504